Marque enregistrée - Marque en vigueur

EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES
COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4330200
Date de dépôt :
17/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2027
EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES de COMMUNE DE NICE

Présentation de la marque EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES

Déposée le 17 janvier 2017 par COMMUNE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est COMMUNE DE NICETODO domicilié(e) 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4330200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMED CITIES NETWORK | RÉSEAU DES VILLES arrivera à expiration en date du 17 janvier 2027.

COMMUNE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : MN MUSEES DE NICE , NICE MUSIC LIVE , LE CERCLE ROUGE&OR , NICE CÔTE D'AZUR , ville de NICE , MUSEE D'ART MODERNE ET D'ART CONTEMPORAIN , Nice 2018 L'UNION ALPES MÉDITERRANÉE , NICE JAZZ FESTIVAL depuis 1948 , CLASSE IMAGE , LES CHAISES BLEUES


COMMUNE DE NICE, Collectivité territoriale - 5 RUE DE L'HOTEL DE VILLE - 06300 - NICE - France - SIREN 210600888


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Imprimés, livres, périodiques, revues, guides, brochures, brochures promotionnelles, journaux ; produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; calendriers ; albums ; almanachs ; cartes postales ; timbres postes ; timbres [cachets] ; dessins ; représentations graphiques ; publications ; gravures ; images ; photogravures ; produits de l'imprimerie ; clichés. Bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Organisation de manifestations, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires. Publicité ; service de vente en ligne des produits précités à savoir : bandes dessinées ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; lithographies ; cartes géographiques ; manuels ; papier d'emballage ; feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique ; stylos ; drapeaux et fanions [en papier] ; boîtes en papier ou en carton ; mouchoirs en papier ; nappe en papier ; set de table en papier ; sacs en papier ou en plastique. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Organisation de spectacles ; organisation de spectacles et de divertissement ; organisation de spectacles et concerts ; organisations de spectacles [services d'imprésarios] ; organisation, présentation et production de spectacles et représentations en direct ; organisation et animation d'expositions et de spectacles spéciaux à des fins culturelles, éducatives ou d'instruction ; concerts et manifestations de divertissement ; publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ; organisation et conduite d'expositions, de conférences, de colloques, de concours, de manifestations à buts culturel ou éducatif ; divertissement, réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours d'élection de Reine. Réservation de places de spectacles ; production de programmes audiovisuels et multimédias. Formation ; compétitions, jeux ; édition de livres, d'illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que textes publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ; production et organisation de spectacles sons et lumières ; production et édition d'oeuvres audio-visuelles, de films, de spectacles, de programmes musicaux, de programmes informatiques ; montage de bandes vidéo ; agences d'artistes ; production, édition et montage de programmes radiophoniques, télévisés, audiovisuels et/ou multimédias ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical ; services de dessinateurs, authentification d'oeuvres d'art.